CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – PRESTATION DE SERVICES

I – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées par l’entreprise individuelle Natacha Oudowenco, dont le siège social est situé 176 rue René Descartes, 34130 Mauguio, SIRET 923 932 149 00027, exerçant son activité sous le nom PolEvasion.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de Produits et Services proposés par l’EI précitée au Client, via le site (application de réservation utilisée) ou sur le lieu des cours.

Le fait pour le Client de s’inscrire à un créneau via la plateforme de réservation utilisée par l’EI, ou d’acheter une carte, un cours ou un abonnement, emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve au moment de l’achat d’un Produit ou d’un Service.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Polevasion. À cet égard, les présentes lui sont opposables conformément à l’article 1119 du Code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou du paiement du prix par le Client.

Les présentes Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable est celle en vigueur à la date de la commande.

II – Informations précontractuelles

Le Client reconnaît avoir reçu, préalablement à la passation de sa commande, de manière lisible et compréhensible, les présentes Conditions Générales ainsi que l’ensemble des informations prévues à l’article L221-5 du Code de la consommation.

Sont notamment transmises au Client :

• les caractéristiques essentielles des Services ;

• les informations relatives à l’identité de l’EI, ses coordonnées et ses activités ;

• les informations relatives aux garanties légales.

III – Description des Services

Le Client peut commander les Services en ligne, dans la limite des disponibilités.

L’EI Natacha Oudowenco propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.

Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de l’EI ne pourrait être engagée.

La souscription à un abonnement Polevasion, effectuée au cours du premier trimestre de l’année scolaire 2026/2027, donne accès aux cours collectifs dispensés dans la salle de cours collectifs de Bey ou Coaching, autres que les cours dispensés par l’EI Polevasion. Ces cours sont assurés par des intervenants liés à Be you Coaching dans le cadre d’un contrat de prestation de services.

IV – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement des Services et la sécurité des participants, l’accès est conditionné au respect des règles suivantes :

• le Client doit se présenter 5 minutes avant le début du cours ;

• pour des raisons de sécurité liées à l’échauffement, aucun accès ne sera autorisé au-delà de 10 minutes de retard ;

• les cartes et abonnements sont nominatifs et non cessibles ;

• aucun décalage d’horaire ne sera effectué en cas de retard ;

• le Client s’engage à respecter le règlement intérieur, sous peine d’exclusion du cours sans remboursement.

V – Commande

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client est informé par la plateforme ou par tout moyen de communication.

Le Client certifie ne présenter aucune contre-indication médicale à la pratique sportive.

Les places étant limitées, la commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services.

Le paiement vaut acceptation ferme et définitive de la commande.

Les données de paiement valent preuve de la commande et de son exigibilité.

VI – Prix

Les prix sont indiqués sur la plateforme de réservation ainsi que sur les supports numériques de l’EI.

L’EI se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les prix applicables étant ceux en vigueur au moment de la commande.

Les prix sont exprimés en euros, TVA non applicable (article 293 B du CGI).

Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier définit sur la plateforme de réservations et paiements, en accord des parties.

Les tarifs tiennent compte des périodes de fermeture annuelles (6 semaines par an).

Les étudiants bénéficient d’une réduction de 10 % sur les cartes de dix cours et les abonnements, sur présentation d’un justificatif.

Les abonnements ne doivent en aucun cas impacter le prix des prestations (cf tableau en annexe) c’est pourquoi le cout total a été lissé sur l’année, en tenant compte des semaines de fermetures de l’école (six semaines au total).

VII – Abonnements et cartes

L’abonnement engage l’acheteur sur une durée de 12 mois ferme.

Une suspension peut être accordée uniquement en cas d’arrêt de travail supérieur à un mois ou sur présentation d’un certificat médical du médecin traitant pour un arrêt du sport d’une durée supérieure à un mois

Un déménagement hors du département peut entrainer la résiliation de l’abonnement, si la distance ne permet plus d’assister au cours sans entrainer un temps de trajet déraisonnable. Le déménagement devra être prouver par tout justificatifs jugés nécessaires (bail locatif, justificatif de domicile…)

Le paiement et l’activation de l’abonnement valent consentement et accord de conclusion du contrat par lequel Polevasion s’engage à fournir la prestation et l’élève à régler la totalité des échéances sur les douze 12 mois.

Une caution est demandée pour tout nouvel abonnement. La caution sera d’un montant équivalent à trois mois d’abonnement. Encaissable dès le second mois d’impayés.

Des frais d’inscription sont exigés. Ils sont fixés à 15€ pour la période septembre 2026 – aout 2027.

Tout changement d’abonnement entraîne un nouvel engagement de 12 mois.

Exceptionnellement, la durée de validité des cartes de cours pourra être prolongée à l’initiative de l’EI polevasion si la saisonnalité de l’activité le justifie, dans la limite de deux semaines par an.

Pour les abonnés, en cas d'absence pour vacances, jusqu'à 1 cours par semaine de vacances pourra être crédité une fois par an.
Cette possibilité est valable pour une absence allant jusqu'à 2 semaines et nécessite de prévenir au minimum 1 mois à l'avance.
Les cours crédités seront utilisables pendant la durée de l'engagement de votre abonnement.

 

VIII – Pénalités et réservations

Les annulations sont acceptées jusqu’à 24 heures avant le cours, au-delà le cours est débité.

Il reste obligatoire de signaler son absence sur l'application afin d'éviter les absences non signalées (no-show), peu importe le délai.

Toute absence à un cours réservé et non annulé sur l’application avant le cours est considérée comme une non-présentation.

À compter de trois non-présentations constatées, l’accès aux réservations sera suspendu pour une durée de deux semaines.

IX – Conditions de paiement

Les prestations sont payables selon les modalités de la plateforme.

En cas de non-paiement, l’EI se réserve le droit de suspendre l’accès aux services.

Les prestations doivent être réglées avant leur exécution.

X – Disponibilité des Services

Les annulations doivent être effectuées :

• 24h avant pour les cours collectifs

• 48h avant pour les cours privés.

À défaut, le cours est dû et déduit.

Les cours ne peuvent être décalés en cas de retard.

L’EI peut fermer le studio 6 semaines par an + jours fériés, avec information préalable au minimum une semaine à l’avance.

En cas d’annulation par l’EI, le cours est recrédité ou remboursé selon le type de réservation.

Les cours collectifs sont maintenus sous réserve qu’un minimum de trois élèves y soient inscrits 24 heures avant leur début. À défaut, le cours pourra être annulé automatiquement via la plateforme de réservation.

Les élèves inscrits au cours annulé en seront informés par la plateforme et sont invités à s’inscrire sur un autre créneau maintenu, sous réserve des places disponibles.

En cas d’annulation dans ces conditions, aucun frais ne sera facturé au Client et, le cas échéant, le cours préalablement décompté sera recrédité.

 

XI – Résiliation et rétractation

Seul un arrêt de travail supérieur à un mois ou une attestation du médecin traitant pour un arrêt du sport d’une durée supérieure à un mois peut entrainer la suspension de l’abonnement et des cartes de plusieurs cours.

Un déménagement hors du département peut entrainer la résiliation de l’abonnement uniquement, si la distance ne permet plus d’assister au cours sans entrainer un temps de trajet déraisonnable. Le déménagement devra être prouver par tout justificatifs jugés nécessaires (bail locatif, justificatif de domicile…)

La demande et l’information de la part du client devront se faire dans les sept jours à compter de la date d’arrêt, aucun traitement rétroactif ne sera effectué.

XII – Responsabilité

L’EI peut annuler un cours avec un préavis de 4 heures minimum.

Les affaires personnelles restent sous la responsabilité du Client.

L’EI décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.

Toute dégradation du matériel par un client pourra faire l’objet d’une retenue sur les cartes et abonnements, ou d’une demande de remboursement de frais correspondant à la réparation, au remplacement ou à la perte de valeur de l’objet en question.

XIII – Clauses diverses

 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

– Loi applicable

Le présent Contrat sera régi par la loi française.

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.

L’activité de l’EI Natacha Oudowenco peut être déplacée, dans ce cas, les abonnements pourront être résiliés du fait du déménagement de l’activité dès lors que l’adresse du domicile du client ou de son lieu de travail ne permet pas la continuité de l’activité.

Pour toutes demandes d’actions supplémentaires sur la plateforme de la part du client, l’EI pourra facturer la prestation, selon le type de service. Le prix de la prestation sera directement reporté sur les prochaines échéances.

• Inscriptions, annulations, report : 2€

• Demande d’informations disponibles sur la plateforme de réservation : 2€

 

XIV – Responsabilité civile professionnelle

Polevasion – Natacha Oudowenco déclare être garantie pour sa RCP par contrat souscrit auprès de Crédit mutuel Opéra Montpellier.

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XV – Responsabilité civile professionnelle

L’EI est assurée en responsabilité civile professionnelle auprès du Crédit Mutuel Opéra Montpellier.

XVI – COVID

En cas de situation exceptionnelle telle que confinement etc, les cours pourront être dispensés à distance via Zoom, sans remboursement ni résiliation des cartes et abonnements.

ANNEXE – SERVICES ET TARIFS

Annexe 1 « Services et Tarifs »

Les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 13/08/2024 sont présentés sur la plateforme Résasports ainsi que sur le site polevasion.

l’EI Natacha Oudowenco propose différents types de Services, à savoir :

– des cours collectifs réguliers selon des formules cartes, unité ou sur abonnements (Pole dance, Pole chorée, flex , cerceau, etc…)

• Des stages (de discipline aérienne et autres)

– des cours privés

– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille, anniversaire etc

– des prestations de type « shows » (spectacles), « workshops ».

Les cours réguliers qui ont une durée d’une heure (1h) ou d’une heure et quinze minutes (1h15) sont définis selon un calendrier préétabli par l’EI Natacha Oudowenco.

La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne, par échange digital à titre exceptionnel.

Carte cours d’essai : Elle permet à un élève externe ou interne de tester une discipline avec la professeure Natacha pour la première fois. Elle ne peut être utilisée qu’une fois sur une même discipline.

Carte 5 cours : validité deux mois, nominative, elle permet à l’élève de s’inscrire à n’importe quel cours technique ou flex.

Carte 10 cours : validité quatre mois, nominative, payable en trois fois max, elle permet à l’élève de s’inscrire à n’importe quel cours technique ou flex.

Carte dix cours flex : validité quatre mois, nominative, payable en deux fois max, permet à l’élève de s’inscrire aux cours flex.

Les stages et évènements font l’objet d’une tarification ponctuelle, en fonction de la prestation. Toujours communiqué au client en amont.

Les abonnements engagent fermement l’élève pour 12 mois. Ils permettent de s’inscrire aux cours inclus dans la formule, dans la limite des places restantes. Aucune résiliation possible.

Tarifs étudiants : Les étudiants bénéficient d’un tarif réduit de 10% sur les cartes et abonnements, sous réserve de fournir un justificatif de leur situation.

 

 

Le Client devra respecter le règlement intérieur de l’EI Natacha Oudowenco sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

Règlement intérieur :

• Pas de chaussures portées en ville dans la salle de cours.

• Tenue adaptée à la pratique dispensée : short/culotte/legging et brassière pour être à l’aise dans l’apprentissage, ainsi qu’une paire de chaussures à talons type Pleaser (lors des cours d’Exotic) et genouillères.

• Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.

• Interdiction de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.

• Pas de bijoux, ni piercing durant aucun cours. Dans le cas où un bijou ne peut physiquement être retiré, l’élève doit apporter son propre « sparadrap » ou « bracelet de transpiration » pour pouvoir utiliser les agrès.

• Aucun élève ne sera admis en cours avec un retard de 10 min. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur, ou d’interruption du cours par l’élève.

• Les spectateurs doivent être autorisé 24h à l’avance par l’EI Natacha Oudowenco.

• Pour le confort de tous, l’élève s’engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.

• Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.

• L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur. l’EI Natacha Oudowenco ne serait être tenue responsable en cas d’incident dans une telle situation.

• Pas de dégradation du matériel ou des locaux.

• Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux. Informer le professeur en cas de traitement médicamenteux, 24h avant. L’EI peut refuser un élève selon le traitement. Si le délai de 24h n’est pas respecté, que l’élève se présente en cours, l’EI peut le renvoyer sans remboursement. l’EI Natacha Oudowenco ne serait être tenue responsable en cas d’incident dans une telle situation.

• Animaux interdits.

• Il est recommandé aux élèves d’avoir un certificat médical d’aptitude à l’activité physique.

• L’élève ne doit pas se présenter au cours en cas de gastro-entérite, de covid, de symptômes grippaux, ou tout autre rhume pouvant affecter la santé des autres élèves et du professeur, ainsi que celle de leur entourage. Si l’élève présente des symptômes tels que la toux, le nez bouché, il doit se désinfecter les mains à l’entrée et porter son propre masque dans la salle de cours. Dans le cas ou un élève se présenterait malgré tout avec des symptômes tels que ceux énoncés plus haut, l’EI peut le renvoyer sans remboursement.

• L’élève doit participer aux cours de son niveau d’appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d’autoriser l’élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d’appartenance.

• Tout cours entamé est dû dans son intégralité.

• Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 24h à l’avance. Dans le cas contraire, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de votre carte de cours.

• Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.

• Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.

• La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à trois. Le cas échéant, le cours sera re-créditer. Les cours dont le nombre d’élèves est égal ou inférieur à trois qui seront maintenus pourront être réduits en durée et / ou en intensité. Les cours pourront ainsi passer d’une heure et quart à une heure.

• Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.

• A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.

• Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.

• Les élèves doivent nettoyer les crashmat et les pôles qu’ils ont utilisé pendant le cours, le professeur s’engage à fournir le matériel.

• La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.

• Il est interdit d’utiliser les barres de pole dance ainsi que l’ensemble du matériel en dehors des heures de cours ou de location de salle.

• l’EI Natacha Oudowenco ne pourra être tenue pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.

• Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

• Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.

• Les durées de validité sont immuables.

• Dans le cadre de groupe EVJF et anniversaire, toutes réservations non annulées au moins 48h avant est due.

 

Lieu des cours

• Be You Coaching Lieu Dit Mas saint pierre, 31 avenue de Mariotte, 34970 Lattes 

• 176 rue René Descartes 34 130 Mauguio

• Visio

 

Contact 

Lun/ven 8h30-18h00

Tél. : 0647831180

Natacha.oudowenco@gmail.com

Site web : Polevasion.com