CGV Polevasion

CONDITIONS GENERALES DE VENTE – PRESTATION DE SERVICES

I – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées par l’entreprise individuelle Natacha Oudowenco dont le siège social est 176 rue René Descartes 34130 Mauguio, SIRET 923 932 149 00027 exerçant son activité sous le nom PolEvasion.

Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de Produits et Services proposés par l’EI citée au paragraphe précédent, au Client, à partir du site (via l’application de réservation utilisée), ou sur le lieu des cours.

Le fait pour le Client, de s’inscrire à un créneau via le site de réservation utilisé par l’EI, acheter une carte, cours, ou abonnement, emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve au moment de l’achat de Produit ou de Service. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter acquérir les Produits et Services proposés par Polevasion. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

II – Informations précontractuelles

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Les caractéristiques essentielles des Services.

Les informations relatives à l’identité de l’EI, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.

Les informations relatives aux garanties légales.

III – Description des Services

Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. L’EI Natacha Oudowenco propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés en Annexe 1 des présentes.

Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de l’EI ne pourrait être engagée.

IV – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer, l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

Le Client devra se présenter 5 minutes avant l’heure de début du cours. Pour des raisons de sécurité résultant de la nécessité de participer à la séance d’échauffement, le Client ne pourra participer au cours s’il arrive avec plus de 10 minutes de retard. Le cours sera du dans son intégralité.

Les cartes et Abonnements sont nominatifs et ne peuvent en aucun cas être cédés à un tiers.

L’heure de début de réalisation des Services ne sera pas décalée en cas de retard du Client quel qu’en soit la cause.

Le Client devra respecter le règlement intérieur, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

V – La commande

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport.

Le nombre de place à chacun des cours est limité.

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire ou IBAN du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

–  exigibilité des sommes dues au titre de la commande.

–  signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter l’EI Natacha Oudowenco.

Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.

La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Natacha Oudowenco dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

VI - Prix

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur la plateforme de réservation Résasports, ainsi que sur les supports numériques tels que instagram. L’EI Natacha Oudowenco se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros HT (TVA non applicable art 293 de CGI).

Le prix de la commande de cartes et d’abonnements peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier définit sur la plateforme de réservations et paiements, en accord des parties.

Les abonnements ne doivent en aucun cas impacter le prix des prestations (cf tableau en annexe) c’est pourquoi le cout total a été lissé sur l’année, en tenant compte des semaines de fermetures de l’école (six semaines au total).

L’engagement de douze mois pour tout abonnement est ferme de la part de l’acheteur. Le paiement et l’activation de l’abonnement valent consentement et accord de conclusion du contrat par lequel Polevasion s’engage à fournir la prestation et l’élève à régler la totalité des échéances sur les douze 12 mois.

Tarifs étudiants : Les étudiants bénéficient d’un tarif réduit de 10% sur les cartes et abonnements, sous réserve de fournir un justificatif de leur situation.

 

 

VII – Conditions de paiement

Les prix sont payables conformément à ce qui est demandé sur la plateforme de réservations et de paiements, l’EI Natacha Oudowenco se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

VIII – Disponibilité des Services

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs et les cours privés doivent impérativement être annulées jusque douze heures (12) ou vingt-quatre heures (24) pour les cours collectifs et quarante-huit heures (48) heures pour les cours privés avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de douze heures (12) heures ou vingt-quatre heures (24) avant le début d’un cours collectif ou quarante-huit heures (48) avant le début d’un cours privé, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte ou de l’abonnement. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

Tous  les  produits  et  tarifs  tiennent  compte  des  périodes  de  fermetures  annuelles.  Polevasion  se  réserve  le  droit  de  fermer  l’école  6 (six)  semaines  par  an  +  jours  fériés  et  ponts, et  à  tenir  ses Clients informés des dates de celles-ci au minimum une semaine à l’avance.

Les prestations de services doivent toujours être réglés avant l’exécution de celles-ci.

Lorsque l’EI annule un cours dans les conditions prévues, non seulement le cours est recrédité aux élèves inscrits, mais, lorsqu’il s’agit de cours unique sur la semaine, (flex, chorée, etc) la durée de validité de la carte est prolongée d’autant.

IX – résiliation, rétractation et remboursement

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de quatorze jours (article L121-21  du  code  de  la  consommation)  à  compter  de  l'achat  d'un  produit,  service  ou  prestation,  non entamé,  pour  exercer  son  droit  de  rétractation  auprès  de Polevasion et  ce,  sans  justificatif  ni pénalité, en vue d'un échange ou remboursement. Le droit de rétractation devra s'exercer par envoi d'un courrier Suivi à Natacha Oudowenco - Polevasion 176 rue René Descartes 34 130 Mauguio.

Le client pourra demander la résiliation de son abonnement uniquement en cas de déménagement dans un autre département et sous présentation de plusieurs justificatifs valables.

L’abonnement pourra être suspendu en cas d’arrêt pour raison médicale avec justificatif médical, l’engagement sera prolongé d’autant, les échéances reprendront dès lors que le client n’est plus en mesure de fournir un justificatif médical contre indiquant la pratique du sport.

Aucun remboursement de cours restants sur les cartes n’est prévu, cependant, uniquement dans le cas d’un empêchement physique déclaré par un médecin, sur présentation d’un justificatif tel qu’un arrêt de travail supérieur à dix jours, la durée de validité pourra être prolongée d’autant.

La demande et l’information de la part du client devront se faire dans les sept jours à compter de la date d’arrêt, aucun traitement rétroactif ne sera effectué.

X – Garantie et Responsabilité

Responsabilité au titre des Services :

Les cours pourront être annulés à tout moment par l’EI Natacha Oudowenco sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de quatre (4) heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de trois (3) élèves sont inscrits ou en cas d’empêchement du professeur, ou d’un problème inhérent au lieu où se déroulent les cours. Dans ce cas les réservations de cours unitaire seront remboursées, les cours déduits d’une carte seront re crédités, et les cours déduits d’un abonnement seront également ajoutés.

L’EI Natacha Oudowenco se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

L’EI Natacha Oudowenco se réserve également le droit de refuser la prestation des services à toute personne ne respectant pas le règlement, ou ayant un comportement à risques.

L’EI Natacha Oudowenco met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de l’EI Natacha Oudowenco ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de l’EI Natacha Oudowenco ni de ses installations.

Toute dégradation du matériel pourra faire l’objet d’une retenue sur les cartes et abonnements, ou d’une demande de remboursement de frais correspondant à la réparation, au remplacement ou à la perte de valeur de l’objet en question.

L’activité de l’EI Natacha Oudowenco peut être déplacée, dans ce cas, les abonnements pourront être résiliés du fait du déménagement de l’activité dès lors que l’adresse du domicile du client ou de son lieu de travail ne permet pas la continuité de l’activité.

XI – Clauses diverses

XI-1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

XI -2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

XI -3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

XI -4 – Loi applicable

Le présent Contrat sera régi par la loi française.

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

XII – Responsabilité civile professionnelle

Polevasion – Natacha Oudowenco déclare être garantie pour sa RCP par contrat souscrit auprès de Crédit mutuel Opéra Montpellier.

XIII – Exception type covid

Les cours seront dispensés par Zoom, pour les élèves n’ayant pas le matériel requis pour les cours, une suspension de l’abonnement et un prolongement des validités des cartes seront effectuées.

Aucun remboursement ni aucune résiliation.

 

VIII – Disponibilité des services et annulations

En cas d’absence non justifiée et sans annulation dans les délais impartis (cf. délais précisés ci-dessus), et ce à trois reprises, le Client se verra bloqué l'accès aux réservations pendant une durée d'une semaine.
Ce blocage vise à garantir l'accès équitable aux cours pour l'ensemble des élèves.
Le compteur des absences non annulées pourra être remis à zéro à la discrétion de l’EI Natacha Oudowenco, notamment en cas de justification ou circonstances exceptionnelles.

 

 

 

Annexe 1 « Services et Tarifs »

Les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 13/08/2024 sont présentés sur la plateforme Résasports. l’EI Natacha Oudowenco propose différents types de Services, à savoir :

– des cours collectifs réguliers selon des formules cartes, unité ou sur abonnements (Pole dance, Pole chorée, flex , cerceau, etc…)

• Des stages

– des cours privés

– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille, anniversaire etc

– des prestations de type « shows » (spectacles), « workshops ».

Les cours réguliers qui ont une durée d’une heure (1h) ou d’une heure et quinze minutes (1h15) sont définis selon un calendrier préétabli par l’EI Natacha Oudowenco.

La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne.

Le Client devra respecter le règlement intérieur de l’EI Natacha Oudowenco reproduit ci-après, sous peine d’expulsion du cours sans remboursement.

Carte cours d’essai : Elle permet à un élève externe ou interne de tester une discipline avec la professeure Natacha pour la première fois.

Carte découverte trois disciplines : Elle permet à un élève externe ou interne de tester trois disciplines différentes qu’il ou elle n’a jamais testé.

Carte dix cours techniques : validité quatre mois, nominative, payable en trois fois max, elle permet à l’élève de s’inscrire à n’importe quel cours technique (pole dance, pole chorée, cerceau)

Carte dix cours flex : validité quatre mois, nominative, payable en deux fois max, permet à l’élève de s’inscrire aux cours flex.

Les stages et évènements font l’objet d’une tarification ponctuelle, en fonction de la prestation. Toujours communiqué au client en amont.

Les abonnements engagent fermement l’élève pour 12 mois. Ils permettent de s’inscrire aux cours incluent dans la formule, dans la limite des places restantes. Aucune résiliation possible sous quelque motif que ce soit. Suspension possible pour motif médical, cf paragraphe au dessus.

Les abonnements font l’objet d’une tacite reconduction. Passé le délai d’engagement, Polevasion peut résilier à tout moment l’abonnement à la demande de l’élève.

Tarifs étudiants : Les étudiants bénéficient d’un tarif réduit de 10% sur les cartes et abonnements, sous réserve de fournir un justificatif de leur situation.

 

Règlement intérieur :

• Pas de chaussures portées en ville dans la salle de danse.

• Avoir une tenue adéquate : short/culotte/legging et brassière pour être à l’aise dans l’apprentissage, ainsi qu’une paire de chaussures à talons type Pleaser (lors des cours d’Exotic) et genouillères.

• Accès du studio interdit aux personnes mineures sans autorisation parentale.

• Il est interdit de fumer et de boire de l’alcool dans les locaux.

• Pas de bijoux, ni piercing durant aucun cours. Dans le cas ou un bijou ne peut physiquement être retiré, l’élève doit apporter son propre « sparadrap » pour pouvoir utiliser les agrès.

• Passées 10 min de retard, aucun élève ne sera admis en cours. Aucun remboursement, ni total ni partiel, ne sera envisagé en cas de retard de la part de l’élève et/ou de son refus par le professeur.

• Les spectateurs doivent être autorisé 24h à l’avance par l’EI Natacha Oudowenco.

• Pour le confort de tous, l’élève s’engage à avoir une hygiène corporelle irréprochable.

• Aucun comportement dangereux pour soi ou les autres.

• L’élève s’engage à ne pas tenter de mouvements ou figures qui ne seraient pas demandés au préalable par le professeur. l’EI Natacha Oudowenco ne serait être tenue responsable en cas d’incident dans une telle situation.

• Pas de dégradation du matériel ou des locaux.

• Pas de personne en état d’ivresse, sous emprise de drogue ou médicaments dangereux. Informer le professeur en cas de traitement médicamenteux, 24h avant. L’EI peut refuser un élève selon le traitement. Si le délai de 24h n’est pas respecté, que l’élève se présente en cours, l’EI peut le renvoyer sans remboursement.

• Animaux interdits.

• Il est recommandé aux élèves d’avoir un certificat médical d’aptitude à l’activité physique.

• L’élève ne doit pas se présenter au cours en cas de gastro-entérite, de covid, de symptômes grippaux, ou tout autre rhume pouvant affecter la santé des autres élèves et du professeur, ainsi que celle de leur entourage. Si l’élève présente des symptômes tels que la toux, le nez bouché, il doit se désinfecter les mains à l’entrée et porter son propre masque dans la salle de cours.

• L’élève doit participer aux cours de son niveau d’appartenance (débutant, intermédiaire, avancé). Le professeur se réserve le droit d’autoriser l’élève à accéder à un cours ne correspondant pas à son niveau d’appartenance.

• Tout cours entamé est dû dans son intégralité.

• Toute annulation à un cours doit se faire au plus tard 12h à l’avance, ou 24h pour certains cours. Dans le cas contraire, sauf sur présentation d’un justificatif médical, le cours sera dû. A régler ou à décompter directement de votre carte de cours.

• Les règles de bon voisinage et de vie en communauté, et notamment le respect d’autrui, doivent être scrupuleusement respectées. Les comportements irrespectueux, injurieux, raciste, homophobe, visant à mettre mal à l’aise les participants ou membres de l’équipe, etc… ne sont pas tolérés et peuvent donner suite à une exclusion sans remboursement.

• Toute présence à un cours, même en tant que simple spectateur, est considérée comme une inscription et donc soumise aux tarifs en vigueur, sauf accord exceptionnel de la direction.

• La direction se réserve le droit d’annuler un cours si le nombre d’élèves est inférieur à trois. Le cas échéant, le cours ne sera pas décompté des cartes, recrédité pour les abonnements. Les cours dont le nombre d’élèves est égal ou inférieur à trois qui seront maintenant pourront être réduits en durée et / ou en intensité. Les cours pourront ainsi passer d’une heure et quart à une heure.

• Les téléphones portables doivent être éteints ou mis en mode silencieux durant les cours.

• A l’arrivée comme au départ, silence et discrétion sont de rigueur afin de préserver le bon déroulement des cours.

• Les élèves, intervenants et professeurs sont tenus de respecter les règles élémentaires de sécurité, de lire les panneaux concernant les mesures de prévention contre les risques d’incendie et d’en respecter les consignes.

• Les élèves doivent nettoyer les crashmat et les pôles qu’ils ont utilisé pendant le cours, le professeur s’engage à fournir le matériel.

• La salle de cours, vestiaire et sanitaires doivent être laissés dans un état d’ordre et de propreté convenable.

• Il est interdit d’utiliser les barres de pole dance ainsi que l’ensemble du matériel en dehors des heures de cours ou de location de salle.

• l’EI Natacha Oudowenco ne pourra être tenu pour responsable des accidents corporels engendrés par la pratique de l’activité ainsi que des vols ou de la détérioration des effets personnels que pourraient subir les élèves, professeurs et intervenants. A ce titre, les personnes souhaitant être couvertes pour ce type de risques sont invitées à faire les démarches nécessaires auprès de leur compagnie d’assurance.

• Le Client certifie avoir une assurance responsabilité civile.

• Les durées de validité des différentes cartes ne peuvent être prolongées sauf sur présentation d’un justificatif médical, se référer à l’article corespondant des CGV.

• Les cartes de cours et abonnements, sont nominatifs non échangeables et non remboursables.

• Dans le cadre de groupe EVJF et anniversaire, toutes réservations non annulées au moins 48h avant est due.

 

Lieu des cours

• Be You Coaching Lieu Dit Mas saint pierre, 31 avenue de Mariotte, 34970 Lattes 

• 176 rue René Descartes 34 130 Mauguio

• Visio

Contact 

Lun/ven 10h-21h45

Tél. : 0647831180

Natacha.oudowenco@gmail.com